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 NIORT Jean-François, PLUEN Olivier (sous la direction de) - Esclavage, traite et exploitation des êtres humains. Du Code noir à nos jours

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NIORT Jean-François, PLUEN Olivier (sous la direction de)

Esclavage, traite et exploitation des êtres humains. Du Code noir à nos jours

Dalloz - Paris - 2018
ISBN: 9782247159000
(Thèmes et commentaires)
XXII, 567 pp. - 15,7 x 24 cm

Disponibilité éditeur: Disponible chez l'éditeur.

Prix public éditeur: 52,00 €

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 Loin d'être un phénomène révolu et propre à l'époque coloniale, les diverses formes d'asservissement et d'exploitation des êtres humains sont en pleine expansion et constituent l'un des grands défis planétaires du xxie siècle. En 2016, l'ONG spécialisée Walk Free estimait en effet à près de 46 millions le nombre de personnes réduites en esclavage ou soumises à des pratiques analogues dont la traite, la servitude et le travail forcé.

 
La France, à l'instar des autres États européens, n'est pas épargnée, et a été contrainte de réagir avec la loi du 5 août 2013 et le Plan d'action national triennal de lutte contre la traite des êtres humains lancé l'année suivante. Le colloque dont est issu le présent ouvrage s'est donné pour ambition d'étudier les modalités du dispositif français de lutte contre ces atteintes, d'en évaluer l'application concrète, et de dégager des perspectives d'amélioration, notamment par le biais des rapports de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), autorité de référence à cet égard.
 
Cependant, dans le sillage des liens officiels établis par les institutions internationales comme l'UNESCO entre passé et présent, ainsi qu'à travers le choix du lieu du colloque - la Guadeloupe, territoire marqué par l'esclavage colonial français et son héritage -, le but était également de revenir sur les aspects mémoriels et historiques de ces pratiques, en faisant notamment le point sur les dernières avancées scientifiques à ce sujet, et d'évoquer au passage la question des « réparations ».
 
Au-delà, l'ouvrage propose une vue rétrospective d'ensemble, du Code Noir à nos jours, soulignant la continuité temporelle du phénomène malgré les abolitions, mais aussi des analyses et des réflexions critiques, de même qu'un certain nombre de propositions d'ordre théorique et pratique, telle que la constitutionnalisation de la prohibition de l'esclavage, à l'exemple d'autres pays.

 Rassemble les contributions présentées au Colloque "Esclavage, traite et et exploitation des êtres humains au regard du droit en France hexagonale et dans son espace colonial et ultramarin, du Code Noir à nos jours" (2015 : Pointe-à-Pitre, Guadeloupe).

 
Loin d'être un phénomène révolu et propre à l'époque coloniale, les diverses formes d'asservissement et d'exploitation des êtres humains sont en pleine expansion et constituent l'un des grands défis planétaires du xxie siècle.
Contributeurs : Jacques Adélaïde-Merlande, Jean Allain, Mamadou Badji, Jacques Bangou, André Bendjebbar, Pierre H. Boulle, Frédéric Charlin, Geneviève Colas, Alexandre Deroche, Didier Destouches, Marcel Dorigny, Prosper Ève, Pascale Forestier, Laurence Hibade, Mehdi Keita, Gérard Lafleur, Jim Lapin, Christine Lazerges, Anne Lebel, Éric de Mari, Jean-François Niort, Éric Panloup, Olivier Pluen, Frédéric Régent, Jérémy Richard.

Sommaire:
- Communiqués de l’Unesco du 5 janvier 2004 et du 23 août 2016.
- Mot du maire de Pointe-à-Pitre
- Mot du président de l’Association des amis du Mémorial ACTe
- Mot du président de la Société d’histoire de la Guadeloupe - Hommage à Gatine
- Allocution d’ouverture
- Introduction générale
- Approche graphique et cartographique de l’histoire de la traite négrière et de l’esclavage colonial, ainsi que des formes contemporaines d’esclavage
- L’évolution du contrat d’engagement dans les Antilles françaises sous l’Ancien Régime
- Réconcilier mémoire et histoire de l’esclavage colonial français par le retour aux sources.
- Les sources juridiques de l’esclavage dans les Archives de France
- La relecture du Code Noir sous l’angle du droit romain
- Les procès d’esclaves en Guadeloupe : la société esclavagiste à travers les archives judiciaires (xviie-xixe siècles)
- Le Règlement de police pour la Guadeloupe de George Beckwith d’avril 1810 : la vision « britannique » d’une société coloniale
- La créolisation du texte : l’exemple de l’ordonnance criminelle de 1670 dans le jugement des esclaves devant la cour d’appel de la Guadeloupe (1803 1828)
- Le marronnage à l’île Bourbon
- Droits de l’homme, droits de l’humanité et droits naturels : la question de l’esclavage des Noirs dans l’argumentaire de la Société des Amis des Noirs et du Club Massiac
- L’évolution de la condition juridique des Noirs en France métropolitaine, de l’Ancien Régime à 1848.
- L’envers du miroir. Considérations sur l’ambivalence du cadre juridique de l’esclavage au Sénégal
- Le colonisateur et l’esclavage en Indochine française
- De l’esclavage au travail forcé au temps de la SDN
- The international definition of slavery and its contemporary application
- La traite des êtres humains : sa nouvelle définition et ses spécificités culturelles dans la Caraïbe francophone
- La coopération internationale en matière de lutte contre la traite des êtres humains : un premier pas vers une coordination régionale intégrée
- Lutter contre la traite des êtres humains, un défi à relever aux niveaux local et mondial
- Politiques publiques coordonnées : préalable indispensable à la lutte contre la traite des êtres humains
- La lutte contre les formes contemporaines d’esclavage et de traite des êtres humains : quelle efficacité ?
- Quelles améliorations ? État des lieux, bilan, perspectives (à propos du rapport 2016 de la CNCDH)
- Constitutionnaliser l’interdiction de l’esclavage et des autres formes d’exploitation des êtres humains : un impératif contemporain
- La construction d’un droit à réparation des crimes de l’esclavage et de la traite négrière : le processus d’indemnisation des crimes antisémites commis sous la Seconde Guerre mondiale, un modèle à retenir ?
Conclusion générale : synthèses et perspectives Par Jean-François Niort et Olivier Pluen.

Annexes
En France, une aggravation de l’infraction à partir de 1789. - Arguments juridiques en faveur de la reconnaissance de l’esclavage colonial français comme crime contre l’humanité et de sa réparation Par Jean-François Niort
- Appel public du 28 mai 2015 en faveur de la reconnaissance du « Code Noir » français comme crime contre l’humanité Par Marcel Dorigny et Jean-François Niort .
- Pourquoi je considère le « Code Noir » français comme une monstruosité juridique et un crime contre l’humanité, et demande à ce qu’il soit officiellement reconnu comme tels Par Jean-François Niort Formalisation des suggestions législatives et réglementaires du rapport 2015 de la CNCDH Par Olivier Pluen.